Assurance Responsabilité
Civile Maître d’Ouvrage (RCMO)
Assurance Responsabilité Civile Maître d’Ouvrage
à quoi ça sert ?
L’assurance responsabilité civile maître d’ouvrage (RCMO) est une solution incontournable pour sécuriser vos projets de construction ou de rénovation.
En couvrant les dommages causés aux tiers pendant les travaux, elle protège efficacement votre responsabilité et assure la tranquillité d’esprit tout au long du chantier.
Pourquoi souscrire
une assurance responsabilité civile maître d'ouvrage ?
Qui doit souscrire cette assurance ?
Quels sont les risques encourus sans une RCMO ?
Quels risques couvre la responsabilité civile maître d'ouvrage ?
Dommages corporels
couverts
Dommages matériels
couverts
Dommages immatériels couverts
Quand et comment souscrire une assurance RCMO ?
La souscription doit être réalisée avant le début des travaux afin que la couverture soit active dès le premier jour de chantier. Une souscription tardive peut entraîner une absence de couverture pour certains sinistres.
La souscription est simple et rapide. Vous pouvez demander un devis et bénéficier de conseils personnalisés pour adapter les garanties à vos besoins spécifiques.
La souscription doit être réalisée avant le début des travaux afin que la couverture soit active dès le premier jour de chantier. Une souscription tardive peut entraîner une absence de couverture pour certains sinistres.
La souscription est simple et rapide. Vous pouvez demander un devis et bénéficier de conseils personnalisés pour adapter les garanties à vos besoins spécifiques.
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Foire aux questions sur l’assurance RCMO
Qu’est-ce que l’assurance responsabilité civile maître d’ouvrage (RCMO) ?
L’assurance RCMO protège le maître d’ouvrage contre les réclamations de tiers pour des dommages corporels, matériels ou immatériels causés par les travaux. Ces dommages peuvent affecter des passants, des voisins ou des biens à proximité du chantier. Elle est valable pendant toute la durée des travaux, jusqu’à la réception de l’ouvrage.
Quand faut-il souscrire une assurance RCMO ?
L’assurance RCMO doit être souscrite avant le début des travaux. Elle est nécessaire dès l’ouverture du chantier et couvre les dommages aux tiers jusqu’à la réception des travaux. Il n’est pas possible de la souscrire une fois les travaux terminés.
Qui doit souscrire une assurance RCMO ?
Le maître d’ouvrage, qu’il soit un particulier ou un professionnel, doit souscrire une RCMO pour tout projet de construction ou de rénovation. Cette assurance est particulièrement recommandée si aucune autre assurance de responsabilité ne couvre les risques liés aux travaux.
Quels dommages sont couverts par l’assurance RCMO ?
L’assurance RCMO couvre les dommages corporels (blessures, décès), matériels (destruction de biens voisins) et immatériels (perte de revenus, trouble de jouissance) causés à des tiers à cause des travaux. Elle comprend également la garantie défense-recours pour couvrir les frais juridiques.
L’assurance RCMO est-elle obligatoire ?
L’assurance RCMO n’est pas légalement obligatoire, mais elle est fortement recommandée. Sans elle, le maître d’ouvrage risque de devoir assumer personnellement les réclamations des tiers en cas de sinistre lié au chantier, même si les dommages sont causés par les entreprises intervenantes.
