Vous êtes ici : Accueil > Mentions légales
Mentions légales
PRÉAMBULE
CONTENU
Ce Site Internet est réalisé en collaboration avec des professionnels de l’assurance. Cependant, malgré toute l’attention portée à sa réalisation, des erreurs et/ou des omissions indépendantes de notre volonté peuvent persister. VIGNY DEPIERRE s’efforce ainsi à fournir une information tenant compte des données les plus actuelles et les plus généralement reconnues. VIGNY DEPIERRE ne peut être tenu responsable de tout préjudice direct ou indirect lié à l’utilisation de ces informations par l’internaute.
COOKIES
Vos préférences
Lorsque vous visitez un site Web, des informations peuvent être stockées ou récupérées de votre navigateur, généralement sous la forme d’un cookie, tel qu’utilisé par le site Vigny Depierre Assurances. Ces informations peuvent porter sur vous, sur vos préférences ou sur votre appareil et sont principalement utilisées pour garantir que le site web fonctionne comme prévu. Les données enregistrées ne nous permettent pas de vous identifier directement, mais vous permettent de bénéficier d’une expérience web personnalisée. Vous avez la possibilité de bloquer certains types de cookies. Cependant, veuillez noter, que si vous bloquez certains types de cookies, votre expérience de navigation et les services que nous sommes en mesure de vous offrir peuvent être affectés.
Informations sur la réglementation des cookies :
Certains cookies nécessitent votre consentement, nous pouvons notamment retrouver :
- Une localisation à l’échelle d’une ville (Archamps, Annecy, Etc)
- Le type d’appareil utilisé (iOS, Android, Etc)
- Votre parcours sur le site Vigny-depierre assurances pour nous solliciter (Naturel, Payant, Etc)
Nous n’utilisons pas de cookies pour des pubs, mais simplement pour mieux comprendre comment le site est utilisé, et ainsi l’améliorer en fonction de vos besoins.
INFORMATIONS SUR LES PRODUITS ET SERVICES
Ces informations sont susceptibles d’évoluer à tout moment sans préavis.
VIGNY DEPIERRE s’efforcera d’assurer leur mise à jour au fur et à mesure des évolutions apportées à ses produits et services, ainsi que des évolutions législatives ou réglementaires éventuelles. VIGNY DEPIERRE s’engage à vous remettre sur simple demande, les dispositions contractuelles en vigueur afférentes à ces produits et services.
VIGNY DEPIERRE ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable en cas de retard de mise à jour, d’erreur ou d’omission quant au contenu des pages du site. VIGNY DEPIERRE ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs et indirects résultant de l’accès ou de l’usage du site.
Le site VIGNY DEPIERRE contient par ailleurs des liens hypertextes orientant l’internaute vers d’autres sites internet.
VIGNY DEPIERRE n’est pas responsable du contenu des informations accessibles via son site au moyen de ces liens hypertextes. Ainsi VIGNY DEPIERRE ne peut garantir leur exactitude, mise à jour, caractère actuel et loyal, qui relèvent de la seule et entière responsabilité des personnes auteurs ou propriétaires de ces sites.
Les simulateurs mis en ligne sur le site VIGNY DEPIERRE ont été conçus pour vous fournir des informations ou des valeurs prévisionnelles, à titre indicatif. Les estimations sont calculées sur la base des données de simulation communiquées par l’internaute au jour de leur saisie et de la réglementation en vigueur à cette date, mais ne sauraient constituer un indicateur fiable, ni servir de justificatif vis-à-vis de toute Administration.
Vous êtes invité à vous rapprocher d’un Conseiller VIGNY DEPIERRE pour toute demande de précision, communication d’informations complémentaires ou conseils sur les produits et services VIGNY DEPIERRE présentés sur le site.
Avertissement
Propriété intellectuelle
L’utilisation de ce Site Internet ne vous confère aucun droit. Ces droits restent la propriété exclusive de VIGNY DEPIERRE et de ses éventuels partenaires.
Ainsi, tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce Site Internet sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, et notamment les droits d’auteur, les droits voisins et les droits des marques. A ce titre et conformément au Code de la Propriété Intellectuelle seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par ledit Code.
En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l’un des éléments reproduits sur le Site Internet et tout ou partie du Site Internet en général, sans l’accord préalable et express de VIGNY DEPIERRE. Toute utilisation illicite de tout ou partie du Site Internet (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites.
Données personnelles
Les données recueillies par le Groupe Vigny-Depierre restent confidentielles et sont uniquement réservées à un usage interne au Groupe Vigny-Depierre, qui est responsable de leur traitement et aux compagnies distributrices des produits d’assurance souscrits. Le Groupe Vigny-Depierre inclut : VIGNY-DEPIERRE SUISSE SA, SAG VIGNY DEPIERRE ASSURANCES SA, et SAS VIGNY-DEPIERRE SANTE. Les données recueillies ne peuvent en aucun cas être communiquées ou cédées à des tiers à d’autres fins que la souscription et la gestion de vos contrats d’assurances santé (Base obligatoire LAMal et complémentaire santé). Conformément à la Réglementation sur la Protection des Données personnelles (RGPD) et à la Nouvelle Loi sur la Protection des Données (nLPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité sur l’ensemble des données vous concernant. Pour exercer un de ces droits, vous pouvez vous adresser à votre choix auprès de votre conseiller habituel qui vous assistera dans vos démarches, ou en adressant votre demande à VIGNY DEPIERRE DPO – 160 rue Georges de Mestral, 74160 Archamps, France – ou par mail à DPO@vigny-depierre.com. Toute demande devra être accompagnée d’une copie d’une pièce d’identité.
Liens vers des sites tiers
VIGNY DEPIERRE ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales et réglementaires tant françaises qu’européennes en vigueur ou à venir, ainsi que des conséquences de ce non-respect.
Garanties
Sous réserve des dispositions réglementaires applicables, vous reconnaissez et acceptez expressément que ce Site Internet vous est fourni en l’état, accessible en fonction de sa disponibilité et sans aucune garantie expresse ou implicite de la part de VIGNY DEPIERRE, que son utilisation se fait sous votre entière responsabilité.
VIGNY DEPIERRE ne garantit pas que le Site Internet, les contenus et produits proposés répondront parfaitement à vos attentes.Tout matériel téléchargé et/ou obtenu, de quelque manière que ce soit lors de l’utilisation du Site Internet l’est à vos risques et périls. VIGNY DEPIERRE ne sera aucunement responsable des dommages ou pertes de données subis par votre ordinateur.
Aucun conseil et aucune information, qu’ils soient écrits ou oraux, obtenus par vous de VIGNY DEPIERRE ou lors de l’utilisation du Site Internet ne sont susceptibles de créer une quelconque garantie non expressément prévue aux présentes conditions.
Limitation de responsabilité
Fermeture ou suspension du site internet
Droit applicable - litiges
Index de l'égalité femmes-hommes
Vigny Depierre Assurances, calculera chaque année l’Index d’égalité femmes-hommes dans le but d’être transparent, respectueux, mais surtout, cela permettra de faire de l’égalité femmes-hommes une réalité.
Index 2023 non calculable, car effectif des groupes valides inférieur à 40% de l’effectif (60 points obtenus sur un total calculable de 60)
Nous vous invitons à découvrir le lien ci-dessous pour plus d’informations à ce sujet.
Crédits - coordonnées
SAG VIGNY DEPIERRE ASSURANCES SA,
ARCHPARC-OXALIS Archamps Technopole, 160 Rue Georges de Mestral
74160 ARCHAMPS – France
Tel. : +33 (0)4.50.31.58.01
SAG Vigny-Depierre Assurances SA – Société d’Agents Généraux au capital de 785 000 € – RCS 53315755800115 – APE 6622Z – Garantie financière et assurance de responsabilité civile professionnelle conformes au Code des Assurances – Inscrit à l’ORIAS sous le n° 11 062 845 – www.orias.fr – Soumis au contrôle de l’ACPR – 4, place de Budapest CS 92459 – 75436 Paris Cedex 9 – SAG Vigny-Depierre Assurances exerce comme société d’agents généraux en assurance conformément aux dispositions de l’article L520-1-2 b du code des assurances. Vous pouvez sur simple demande obtenir la liste des compagnies dont la SAG Vigny-Depierre Assurances est partenaire.
En cas de réclamation : https://www.vigny-depierre.com/reclamation – Accusé de réception de votre demande dans les 10 jours – Traitement de réponse au plus tard sous 2 mois sauf cas particulier.